La circulaire de rentrée 2016 au Bulletin officiel

NOR : MENE1608893C / circulaire n° 2016-058 du 13-4-2016 / MENESR - DGESCO A

 

http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=100720

La rentrée de septembre 2016 sera la quatrième rentrée scolaire de la refondation de l’École de la République. Une circulaire publiée au Bulletin officiel du 14 avril 2016 en fixe les priorités. L'année scolaire 2016-2017 sera celle de l'entrée en vigueur des nouveaux programmes de la scolarité obligatoire, de la réforme du collège et du déploiement du plan numérique en classe de cinquième.

 

[Extraits]

Préambule

C'est tout au long de cette scolarité cohérente que les valeurs de la République prennent sens. C'est en franchissant le seuil de l'institution républicaine qu'est notre École que les élèves appréhendent concrètement ce qui leur paraît parfois abstrait : la République laïque et ses valeurs. Pour accomplir cette mission, l'École bénéficie de l'appui et de l'engagement des collectivités territoriales, des associations complémentaires de l'École et des citoyens, à travers la Réserve citoyenne de l'éducation nationale. Le renforcement de la transmission et de l'appropriation des valeurs républicaines s'inscrit au cœur des missions de l'École. Elles contribuent à l'insertion professionnelle, sociale et citoyenne réussie des élèves.

I - Une École qui se transforme au service de la qualité et de l'efficacité des apprentissages

1 - Une cohérence globale de l'école au collège

Pour accompagner l'expertise pédagogique des enseignants et des formateurs pour tous les cycles de la scolarité obligatoire, un ensemble de ressources d''une ampleur inédite a été conçu (...). Ces ressources, qui seront progressivement enrichies, sont d'ores et déjà téléchargeables sur Éduscol. Dans le même esprit, la plateforme M@gistère propose de nouveaux parcours pour accompagner la refondation de la scolarité obligatoire et la mise en œuvre des nouveaux enseignements. M@gistere évolue aussi pour répondre aux besoins des enseignants : il est désormais possible de suivre certains de ces parcours en autoformation.
L'évaluation doit permettre à chaque élève d'identifier ses acquis et ses difficultés afin de pouvoir progresser. (...) Le niveau de maîtrise de chacune des composantes du socle commun de connaissances, de compétences et de culture est apprécié, en fin de cycle, selon une échelle de référence comportant quatre échelons (maîtrise insuffisante, maîtrise fragile, maîtrise satisfaisante et très bonne maîtrise).
Pour améliorer la continuité des apprentissages, à l'intérieur de chaque cycle de la scolarité obligatoire puis entre le collège et le lycée, mais aussi en cas de changement d'école ou d'établissement scolaire, un livret scolaire de la scolarité obligatoire est créé pour chaque élève inscrit dans une école ou un collège de l'enseignement public ou privé sous contrat. (...) Ce livret scolaire revêtira une forme numérique, avec l'application nationaleLivret scolaire unique numérique (LSUN), qui permettra, pour la première fois, de disposer d'un outil numérique national de suivi des acquis de l'élève tout au long de chaque cycle et de l'ensemble de sa scolarité à l'école et au collège.
Le diplôme national du brevet (DNB) évolue parallèlement : son obtention dépendra désormais à la fois des points obtenus par l'élève dans la maîtrise du socle commun de connaissances, de compétences et de culture, appréciée par les équipes pédagogiques à la fin du cycle 4, et de ses résultats aux épreuves d'examen. (...)

 

2 - La priorité réaffirmée au premier degré

 

3 - La réforme du collège 

(...) Les référentiels des quatre parcours éducatifs (parcours citoyen, parcours Avenir, parcours d'éducation artistique et culturelle, parcours éducatif de santé) complètent le corpus curriculaire applicable au collège. (...)
4 - Le lycée poursuit son évolution
De nouvelles dispositions, destinées à l'ensemble des lycées professionnels, entreront en vigueur à la rentrée 2016. Elles visent à mieux préparer les élèves de seconde professionnelle et de première année de CAP à leur parcours dans l'enseignement professionnel. Tout d'abord, il s'agit d'accompagner la transition entre le collège et le lycée professionnel. La seconde professionnelle, comme la première année de CAP, est une année charnière, qui s'adresse à des élèves dont plus de la moitié ont moins de seize ans et entrent ainsi dans une formation professionnelle dont l'enseignement a ses méthodes et ses exigences propres (périodes de formation en milieu professionnel, pratiques en ateliers, simulations, projets collectifs). Cette transition doit donc être anticipée et accompagnée. Pour cela, une période d'accueil et d'intégration au début de l'entrée au lycée professionnel, dès le début de l'année scolaire, sera généralisée.
Une orientation plus progressive et réversible doit aussi être développée. La construction du projet joue en effet un rôle important dans la persévérance scolaire et la réussite des élèves. Le processus d'orientation ne peut donc être considéré comme achevé à l'entrée dans la voie professionnelle ; le parcours Avenir, mis en place à la rentrée 2015, en est le support principal. (...)
De plus, à partir de la rentrée 2016, une préparation à l'arrivée en entreprise sera créée dans tous les lycées professionnels, afin que les élèves développent les compétences favorisant leur intégration dans le monde professionnel. Ce temps se déroulera au lycée, en amont ou au cours de la première période de formation en milieu professionnel.(...)
Enfin, la dynamique de développement de l'apprentissage au sein des EPLE devra se poursuivre, dans le cadre d'un partenariat renforcé avec les régions.(...)
Élever le niveau de qualification des lycéens, c'est également travailler à l'orientation dans la perspective de poursuite d'études dans l'enseignement supérieur. La transition entre l'enseignement scolaire et l'enseignement supérieur requiert une attention renouvelée et qui concerne toutes les filières de formation et notamment les formations professionnelles.
5 - Le Plan numérique pour favoriser la généralisation des usages pédagogiques du numérique
(...) L'ambition du Plan numérique consiste précisément à créer des conditions favorables à la généralisation des usages pédagogiques du numérique.(...) Les compétences numériques seront désormais évaluées dans le cadre d'un nouveau référentiel, commun à l'enseignement scolaire et à l'enseignement supérieur, qui se substituera à l'actuel B2i.
6 - Le parcours d'éducation artistique et culturelle : une éducation à l'art et par l'art pour tous les élèves
- Publié en juillet 2015 (arrêté du 1er juillet 2015, J.O.R.F. du 7 juillet 2015

Ce parcours articule trois dimensions fondamentales de l'éducation artistique et culturelle : les connaissances acquises par l'élève, les pratiques expérimentées et les rencontres faites dans les domaines des arts et du patrimoine, que ce soit dans le cadre des enseignements, de projets spécifiques, d'actions éducatives.(...)

 

II - Une École inclusive pour la réussite de tous

(...) Chaque acteur de notre système éducatif, en considérant l'enfant dans sa globalité, doit agir pour que l'École permette à tous les enfants de réussir.

 

1 - Favoriser la réussite de chaque élève grâce à une orientation choisie et préparée

(...)  Au lycée professionnel plus spécifiquement, la réussite des élèves dépend en grande partie de la qualité du choix d'orientation qu'ils ont fait en fin de classe de troisième. Elle dépend également de leur capacité à s'adapter à la formation dans laquelle ils ont été affectés comme de l'intérêt effectif qu'ils lui accordent. Aussi, pour prévenir les risques de décrochage et permettre à chacun de réussir dans une formation en adéquation avec son profil et ses aspirations, sera mise en place, dès la rentrée 2016, une période de consolidation et de confirmation de l'orientation, de la rentrée scolaire aux vacances de la Toussaint, pour tous les élèves qui entrent en seconde professionnelle et en première année de CAP dans tous les lycées professionnels. Un élève qui s'est manifestement trompé d'orientation pourra ainsi, sur proposition de l'équipe pédagogique et avec l'accord de l'élève et de sa famille, changer d'orientation vers une autre spécialité, un autre diplôme ou vers une autre voie de formation. L'application nationale Affelnet permettra de diffuser les places vacantes, d'exprimer le vœu d'affectation de l'élève et de procéder à l'affectation.(...)

 

Enfin, l'orientation c'est aussi la préparation à l'entrée dans l'enseignement supérieur. (...) Plus particulièrement, il est demandé aux lycées porteurs de sections de techniciens supérieurs (STS) de s'engager fortement sur l'accueil des bacheliers professionnels qui sont très majoritairement candidats à ces filières de l'enseignement supérieur. Cette modification des publics entrants doit aussi être accompagnée d'une réflexion pour développer une pédagogie différenciée afin de mieux prendre en compte les acquis des différents publics accueillis : la pédagogie en STS en particulier doit tenir compte de la diversité des publics et savoir valoriser les compétences des bacheliers professionnels.

 

2 - Lutter contre le décrochage scolaire et maintenir les jeunes en formation jusqu'à la qualification

(...) Pour favoriser la persévérance scolaire dès les premiers apprentissages et tout au long de la scolarité et lutter contre le décrochage scolaire, c'est d'abord une démarche de prévention qui doit se développer. Ainsi, la feuille de route issue du plan « Tous mobilisés pour vaincre le décrochage scolaire » continue à se mettre en œuvre, dans le cadre privilégié de l'établissement scolaire, en s'appuyant sur le groupe de prévention du décrochage scolaire (GPDS), le référent décrochage et les personnels de la mission de lutte contre le décrochage scolaire (MLDS) en lien avec les autres acteurs.

 

Par ailleurs, dans une approche associant prévention et remédiation, le cadre réglementaire favorisant le retour et le maintien en formation initiale afin de réduire les sorties sans qualification professionnelle a été complété (décret n° 2015-1351 du 26 octobre 2015 modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives à la préparation aux examens des voies générale, professionnelle et technologique des lycées et à la délivrance du baccalauréat). (...)

 

Dans le même esprit, désormais, les élèves ayant échoué au baccalauréat peuvent conserver les notes égales ou supérieures à 10 et redoubler dans leur établissement d'origine. En effet, le constat a été fait, à la session 2013, que 30 % des élèves ayant échoué au baccalauréat général ou technologique ne s'étaient pas réinscrits à la session suivante ; ce taux atteignait même 70 % pour le baccalauréat professionnel. L'accueil de ces élèves, arrivés si près de la réussite, constitue donc un enjeu majeur et doit être anticipé dans les académies. L'inscription au baccalauréat pour les élèves bénéficiant du droit au retour en formation sera organisée jusqu'au 30 avril.

 

Pour les jeunes ayant quitté le système éducatif sans qualification, l'action de remédiation doit se poursuivre, en lien étroit avec les plateformes de suivi et d'appui aux décrocheurs. (...)  Le réseau des Greta, (...), doit se mobiliser en proposant des dizaines de milliers de nouvelles places de formations certificatives, proches des stagiaires et s'appuyant notamment sur le nouveau label qualité Eduform.

 

3 - Contribuer activement à la lutte contre les inégalités sociales

Pour lutter contre les inégalités sociales et scolaires, les instruments et acteurs de la politique sociale du ministère seront pleinement mobilisés afin de permettre la réussite des élèves issus de familles défavorisées, à qui ils doivent s'adresser en priorité. Les fonds sociaux ont été rétablis à un niveau qui permet désormais de mieux prendre en charge les difficultés financières des familles ; leur bonne utilisation doit faire l'objet d'une vigilance toute particulière. Les mesures prises à la rentrée 2015 pour réduire le non-recours aux bourses de l'éducation nationale seront poursuivies et renforcées. (...). Enfin, les listes de fournitures scolairesreprésentent un poids économique trop lourd pour certaines familles ; elles doivent être établies avec une attention extrême pour ces familles et de manière collective au sein des équipes éducatives.

(...)

 

4 - Accompagner la scolarisation des élèves à besoins éducatifs particuliers

 

III - Une École qui fait vivre les valeurs de la République

1 - Mobiliser le parcours citoyen au service des objectifs pédagogiques et éducatifs de l'École

Entré en vigueur en septembre 2015 dans toutes les classes, de l'école élémentaire à la classe de terminale, le parcours citoyen vise à la construction d'un jugement moral et civique, à l'acquisition d'un esprit critique et d'une culture de l'engagement. Ce parcours, dont les finalités et modalités de mise en œuvre sont précisées dans un référentiel à paraître, doit structurer les apprentissages et les expériences de l'élève autour de trois axes : des connaissances dispensées dans le cadre des enseignements (l'enseignement moral et civique et l'enseignement de la défense, mais également tous les autres champs disciplinaires tels que l'éducation physique et sportive, les enseignements artistiques, l'histoire-géographie, etc.) ; des rencontres avec des acteurs ou des institutions à dimension citoyenne (sans négliger, au sein des établissements, les instances collégiales ou l'association sportive) ; des engagements dans des projets ou actions éducatives à dimension citoyenne dans lesquels la participation à une cérémonie commémorative, la visite d'un lieu de mémoire, l'étude d'une œuvre ou toute autre action relevant du champ mémoriel trouveront toute leur place. Les réservistes citoyens de l'éducation nationale sont une ressource supplémentaire essentielle pour contribuer, aux côtés des enseignants et en appui aux écoles et établissements, à l'ensemble des actions se rapportant au parcours citoyen. Le portail « Valeurs de la République » mis en ligne par Réseau Canopé fin 2015 met à la disposition des enseignants un ensemble de ressources pédagogiques pour conduire le travail avec les classes.

 

L'éducation aux médias et à l'information (Emi) contribue à la construction du parcours citoyen, dès l'école primaire. Inscrite de manière explicite dans les programmes des disciplines et dans le nouveau socle commun de connaissances, de compétences et de culture, elle fait l'objet d'une des thématiques des enseignements pratiques interdisciplinaires du cycle 4. L'ensemble des disciplines est ainsi mobilisé pour mettre en œuvre l'EMI en collaboration étroite avec le professeur documentaliste qui apporte son expertise et ses compétences dans ce domaine. Le ministère et ses partenaires proposent de nombreuses ressources pédagogiques sur le site Éduscol pour aider les enseignants.

 

Pour assurer un suivi individuel du parcours citoyen et valoriser les initiatives et actions qui le composent, l'outil numérique Folios est déployé dans l'ensemble des académies. (...) Chaque élève recevra à 16 ans un livret citoyen.

 

2 - Renforcer la transmission des valeurs de la République

Les valeurs de notre République et de notre système éducatif s'expriment à l'École selon le principe de laïcité, particulièrement mis en valeur à l'occasion de la journée du 9 décembre, date anniversaire de la loi de 1905, mais également dans l'ensemble des enseignements et des initiatives, menées à l'échelle de la classe, de l'école ou de l'établissement, qui concourent, tout au long de l'année, à l'éducation à la citoyenneté. La formation de l'ensemble des personnels relative au principe de laïcité, aux valeurs et aux principes qui fondent les sociétés démocratiques doit à cet égard être poursuivie.

L'appropriation par les élèves de ces principes et valeurs énoncés dans les programmes d'enseignement moral et civique doit trouver une expression concrète, notamment par la participation aux instances de la vie collégienne et lycéenne. Pour leur assurer la meilleure visibilité, toutes les élections des représentants des élèves au sein de ces instances seront regroupées, comme lors des deux dernières années écoulées, dans le cadre de la Semaine de la démocratie scolaire.

La circulaire « Pour un acte II de la vie lycéenne » détaille une série de mesures destinées à favoriser l'engagement des élèves au lycée : partage de bonnes pratiques, publication d'une charte des droits des lycéens, valorisation de l'engagement, mise à disposition de volontaires en service civique pour accompagner les initiatives des élèves, amélioration du suivi, à l'aide d'un questionnaire annuel renseigné par tous les établissements. Il convient d'accompagner cette dynamique nouvelle en faveur de la vie lycéenne, élément essentiel à l'amélioration du climat scolaire au lycée.

L'acquisition des valeurs de la République doit permettre la pratique durable d'une culture de l'égalité entre les sexes. (...)

Il s'agit également de prévenir toutes les formes de discriminations, en combattant les expressions et les violences inspirées du sexisme, du racisme et de l'homophobie en milieu scolaire et les violences qui leur sont liées. (...)

L'éducation contre le racisme et l'antisémitisme se matérialise dans les enseignements, les actions éducatives et l'ensemble des situations concrètes de la vie scolaire, par des réflexions et des actions visant à prévenir toute forme de discrimination ou de violence fondée sur l'origine ou l'appartenance religieuse, ainsi qu'à rappeler aux élèves le sens des valeurs de respect, de dignité et d'égalité. (...) Cette action offre un cadre privilégié pour faire intervenir, dans les classes, les associations partenaires de l'éducation nationale concourant à la prévention du racisme, de l'antisémitisme et des discriminations, ainsi que des membres de la Réserve citoyenne de l'éducation nationale.

La lutte contre le harcèlement scolaire doit elle aussi s'intensifier, en s'appuyant sur les outils mis en place. (...)

Outre leur contribution à la vie et aux projets des écoles et établissements qui les accueillent, les volontaires du service civique, par l'exemple de leur engagement au service de la collectivité, œuvrent activement à la transmission des valeurs de la République. (...)

L'éducation au développement durable est intégrée aux nouveaux programmes d'enseignement, à la formation nationale et académique des enseignants et des cadres ainsi qu'aux projets pédagogiques des écoles et des établissements. (...)

 

3 - Installer un cadre de vie apaisé qui met en confiance les élèves et les personnels

Un climat scolaire serein, garant de la sécurité de chacun, constitue la condition première de la réussite des élèves dans leurs apprentissages et des enseignants dans l'exercice de leurs missions. Il réunit les élèves et les équipes autour d'une culture de coopération, de solidarité et d'attention portée à autrui.

La coéducation joue un rôle essentiel pour instaurer un climat propice à la réussite de chaque élève. Pour renforcer les relations entre l'École et les parents, les espaces parents sont développés et les mallettes des parents généralisées pour être proposées aux équipes volontaires.(...)

Dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires, les représentants des parents d'élèves sont associés à l'élaboration et au suivi des projets éducatifs territoriaux. Il est essentiel de renforcer le dialogue avec les familles concernant l'articulation des temps scolaires et périscolaires. Des outils spécifiques sont accessibles en ligne et seront prochainement enrichis sur le site http://pedt.education.gouv.fr/.

La mission des équipes académiques « climat scolaire » est centrale. (...)

Les partenariats locaux avec les collectivités territoriales et le tissu associatif, ainsi que la coopération avec les forces de police, de gendarmerie et de justice ont pour objectif d'assurer la sécurité des établissements scolaires. Le plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs (PPMS), dont chaque école ou établissement doit se doter, est un outil central pour assurer cette sécurité, en attendant l'arrivée des secours ou le retour à une situation normale, face à des accidents majeurs, qu'ils soient d'origine naturelle ou technologique, ou à des situations d'urgence particulières. Les travaux de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement constituent une ressource intéressante. (...)

 

Conclusion

Cette rentrée, avec ses changements et ses évolutions structurelles, doit donc nous permettre de concrétiser une refondation nécessaire, pour avoir, en ce XXIe siècle débutant, une École à la hauteur des défis et des bouleversements qui nous attendent, une École qui aura su changer, tout en conservant ce qui fait sa valeur depuis plus d'un siècle : la formation, la transmission des savoirs et l'éducation. Chaque acteur du système éducatif doit prendre toute sa part de cette démarche collective.